LES CONFLITS D’INTERETS

LES CONFLITS D’INTERETS Par Bâtonnier KAYUDI MISAMU

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La profession d’avocat a eu le mérite d’appréhender depuis plusieurs décennies à travers sa déontologie la question du conflit d’intérêts ; question déontologique centrale dans l’exercice de ses missions. Il s’inscrit dans le rapport de loyauté que celui-ci doit entretenir à l’égard de son client et, plus généralement à l’égard de la justice, à laquelle il contribue en qualité d’auxiliaire.

C’est donc naturellement que des dispositions relatives au conflit d’intérêts figurent parmi les toutes premières dans le corpus réglementant la déontologie de l’avocat.

L’arsenal législatif ou réglementaire appréhende non seulement le conflit d’intérêts de manière statique (existence d’un conflit apparent) mais également de manière dynamique (risque de conflit). C’est dire l’importance que les avocats doivent apporter, dans leur exercice quotidien à la question du conflit d’intérêts, sans perdre de vue des difficultés souvent inexplicables voire irréversibles que peuvent naître si un conflit d’intérêts apparait ou n’est pas anticipé avec suffisamment de clairvoyance.

Au demeurant, il convient que chaque mot du serment, dignité, conscience, indépendance, probité et humanité résonne chez l’avocat comme une référence à tout ce qui sera de nature à éloigner le moindre risque de conflit d’intérêts. Respecter les principes d’honneur, de loyauté, de désintéressement, de confraternité, de délicatesse, de modération et de courtoisie ; Faire preuve, à l’égard du client, de compétence, de dévouement, de diligence et prudence constitueront des moyens de prévention de tout conflit d’intérêts.

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